Secouristes Français Croix Blanche Docteur Grignotte, mascotte de la Croix Blanche
Caluire & Cuire
Inventaire des tenues et matériels

Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 septembre 2026

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur de l'application web « Inventaire Croix Blanche de Caluire et Cuire », accessible à l'adresse https://croixblanchecaluire.floprog.fr (ci-après « l'application »).

Propriété et mise à disposition

Le site et l'application ne sont pas open source : toute reproduction, totale ou partielle, est interdite. Créés par Florent DALMAIS, qui en détient la propriété intellectuelle, ils sont mis à disposition de Secouristes Français Croix Blanche 69 - Caluire et Cuire (69300), qui les édite et les utilise. Voir « Propriété intellectuelle » ci-dessous.

Éditeur

Secouristes Français Croix Blanche 69 - Caluire et Cuire, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 23 Montée des Forts, 69300 Caluire-et-Cuire
Numéro RNA ou SIREN : W691077279
Téléphone : 06 13 18 72 35
Emails :

Directeur de la publication

M. Christophe FORESTIER, président, en qualité de représentant légal de l'association.

Conception et développement

Application créée par Florent DALMAIS. Mascotte « Docteur Grignotte » créée par Cameron DALMAIS.

Hébergement

L'application est hébergée par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France (téléphone : 1007), sur un serveur situé en France. Ce serveur est administré par Florent DALMAIS pour le compte de l'association. Pour toute demande concernant l'application, utilisez les coordonnées de l'éditeur ci-dessus.

Propriété intellectuelle

L'application (logiciel, textes, mise en page) est la propriété de Florent DALMAIS, son créateur, qui en concède l'utilisation à l'association. Ce n'est pas un logiciel libre : elle est protégée par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle) et sa licence interdit toute copie, modification, diffusion ou revente sans autorisation écrite. Le nom et le logo « Secouristes Français Croix Blanche 69 - Caluire et Cuire » sont la propriété de leurs titulaires respectifs. La mascotte « Docteur Grignotte » a été créée par Cameron DALMAIS, qui en détient les droits d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation est interdite (articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

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Contact

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